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Demandez rapidement l’avance de trésorerie des aides PAC 2016

Si le ministre de l’Agriculture a annoncé un calendrier plus traditionnel pour le versement des aides PAC 2016, les agriculteurs vont encore devoir passer par le dispositif des avances de trésorerie remboursable (ATR) pour bénéficier d’un versement rapide. Pour percevoir un paiement dès le 16 octobre, les demandes doivent être saisies sur le site Télépac avant le 20 septembre.

file-La demande d’avance de trésorerie remboursable (ATR) 2016 doit être effectuée exclusivement par Internet sur le site Télépac, sur le module dédié Téléprocédures, ouvert depuis le 8 septembre dernier
La demande d’avance de trésorerie remboursable (ATR) 2016 doit être effectuée exclusivement par Internet sur le site Télépac, sur le module dédié Téléprocédures, ouvert depuis le 8 septembre dernier

Le paiement des aides PAC 2015 a été marqué par un retard exceptionnel. Finalement, celui-ci sera soldé d’ici la fin de l’année. Pour 2016, un nouveau système d’avance de trésorerie remboursable (ATR) à taux zéro est mis en place.

Pour obtenir l’ATR, les agriculteurs doivent déposer leur demande via Télépac avant le 15 décembre, précise le décret. S’ils font la demande d’ici le 20 septembre, ils pourront obtenir le versement d’une partie des ATR dès le 16 octobre (aides découplées et aides couplées bovines) et une deuxième partie début novembre (indemnité compensatrice de handicap naturel - ICHN).

Le solde des aides PAC 2016 devrait, pour sa part, être versé selon un calendrier plus traditionnel: décembre 2016 pour les aides couplées ovines et caprines (70% payés en novembre), février 2017 pour les aides couplées bovines, et début du printemps 2017 pour les aides découplées et l’ICHN.

Aides PAC 2015 : soldées fin 2016

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